Le développement de la télémédecine ces dernières années apparaît comme l’une des réponses aux défis de notre système de santé. Avec 19 millions d’actes remboursés par l’Assurance Maladie en 2020, son accès est encouragé au plus grand nombre, y compris via les établissements de santé.
Medaviz propose d’accompagner le déploiement et l’appropriation de la téléconsultation par les établissements de santé grâce à une solution technique qui respecte l’ensemble des critères de sécurité de l’avenant 6.
Une simplification du cadre réglementaire qui encourage la pratique
Les évolutions conventionnelles de ces dernières années permettent la valorisation pérenne des actes de téléconsultation et de téléexpertise, grâce à des tarifs de droit commun et des mesures de simplification qui facilitent le déploiement de ces nouveaux modes d’organisation.
En effet, l’avenant 6 à la Convention médicale permet au praticien de facturer les actes de télémédecine même si le patient n’est pas en mesure de lui présenter sa carte vitale grâce au flux de facturation sécurisé. Les démarches administratives sont allégées grâce à la suppression de l’obligation de contractualisation entre les acteurs et les Agences Régionales de Santé (ARS), ainsi que la suppression de l’obligation de convention entre les acteurs concourant à une activité de télémédecine.
La convention médicale est donc applicable aux actes et aux consultations externes effectués en établissement de santé par des médecins dans le cadre de leur activité salariée. Les téléconsultations relèvent des mêmes principes de facturation que les consultations en présentiel, ce qui encourage le praticien à choisir ce mode de consultation pour faciliter le suivi et la prise en charge, toujours dans l’intérêt du patient.
Une solution concrète pour fluidifier les parcours de suivi
Si la téléconsultation permet d’éviter le déplacement des patients lors de leur suivi pré et post opératoire, elle fait aussi gagner du temps administratif. En déployant une solution technique légère et disponible en mode SaaS, Medaviz garantit des échanges entièrement sécurisés, y compris pour les documents, grâce à un hébergement des données de santé agréé HDS (Hébergeur de Données de Santé) et une traçabilité complète des actes. De plus, un simple ordinateur équipé d’une webcam et du navigateur internet Chrome suffit pour se connecter à son espace personnel en ligne et effectuer les téléconsultations en quelques clics.
Concrètement, il est possible de proposer à la fois des rendez-vous programmés et des créneaux de disponibilité grâce à l’agenda intégré. L’historique des consultations et de tous les documents (comptes-rendus, ordonnances, etc.) est disponible dans l’espace personnel. Enfin, la rémunération est assurée à l’issue de chaque acte via la facturation en mode sésame sans vitale avec le logiciel habituel, ou la possibilité de transmettre une feuille de soin dans l’application smartphone du patient.
Sources : Guide DGOS-facturation des téléconsultations et téléexpertises en établissement de sante, décembre 2019, disponible sur : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_facturation_tlm_en_etablissement_de_sante.pdf
Psychiatre-addictologue, diplômée en victimologie. Après des études à l’université de Besançon, Claire se passionne pour les nouvelles technologies et se lance dans la télémédecine et le journalisme médical en 2015. Elle collabore avec Medaviz depuis ses premiers pas.
Vous pouvez retrouver la déclaration des liens d’intérêts de l’auteur du texte ici.
